Mentions Légales

I - Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL https://calendrierdelavent.com/ (ci-après le Site Internet) est édité par  :

BL Digital

Site Web E-Commerce BL Digital

II – Propriétaire du Site

Le propriétaire est Calendriers de L’Avent FRANCE

📌 Informations légales Calendriers de L’Avent FRANCE

Table des matières

III - Conception, Réalisation et Design

Ce site web est une collaboration entre deux parties distinctes dont les droits de propriété intellectuelle sont clairement définis.

Propriété du contenu – Calendriers de L’Avent FRANCE
Tout le contenu éditorial du site https://calendrierdelavent.com/, y compris, mais sans s’y limiter, les articles, les rapports, le contenu textuel, les documents officiels, les images contenues dans les articles, les logos associés à Calendriers de L’Avent FRANCE et d’autres informations exclusives, est la propriété exclusive de Calendriers de L’Avent FRANCE.
Ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de droits d’auteur, les réglementations relatives aux marques commerciales et les traités internationaux sur la propriété intellectuelle.

Toute utilisation, reproduction, distribution, modification ou représentation non autorisée du contenu de Calendriers de L’Avent FRANCE- sauf à des fins personnelles et non commerciales – est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Calendriers de L’Avent FRANCE.

Conception du site web et propriété technique – BL Digital
La structure, la mise en page, la conception visuelle, la palette de couleurs, l’UI/UX, le développement HTML/CSS/JS, la configuration SEO et la mise en œuvre technique globale de ce site Web sont la propriété intellectuelle exclusive de BL Digital.

Tous les éléments techniques et graphiques du site – y compris, mais sans s’y limiter, l’identité visuelle, la structure des pages, les polices de caractères, l’iconographie, le codage des couleurs et les animations – sont des créations originales protégées par le droit d’auteur et le droit des dessins et modèles industriels.

La reproduction, la modification, la copie ou la distribution de tout élément de la conception ou de la base de code du site sans autorisation préalable de BL Digital est interdite.

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © Tous droits réservés.

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur (article de juridiction italienne L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Il est protégé par les lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

Propriétaire de la Création :

BL Digital

Site Web E-Commerce BL Digital

Tous les droits relatifs au présent site Internet et ses éléments constitutifs notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations graphiques,  les développements informatiques et HTML, et généralement toutes créations susceptibles d’être protégées par le droit de la propriété intellectuelle la mise en forme, la charte graphique, la structure, l’ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les éléments graphiques et plus généralement l’identité visuelle du présent site Internet appartiennent à BL DIGITAL. Toute copie, modification, diffusion, reproduction, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du contenu de ce site Internet est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de BL DIGITAL. Toute atteinte aux droits de BL DIGITAL pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Tous les droits relatifs aux photographies, images et logos sont la propriété exclusive de BL Digital ou de ses partenaires.

IV – Responsable de la Rédaction

Directeur de la publication :

Calendrier de l’Avent FRANCE

V - Hébergeur du Site

Kinsta

Attn: Privacy and Data Protection Team
9 E. Loockerman St., Suite 311
Dover, DE 19901
privacy@kinsta.com

Son RGPD:

Kinsta Inc. Politique de confidentialité

VI – Crédit Photos et Illustrations

Les photos et vidéo utilisées sont fournies par :

©Calendriers de L’Avent
©BL Digital
©AdobeStock
©Freepix
©EnvatoElements

VII – Marques Déposées

  • Facebook est une marque déposée de Facebook Inc.
  • Twitter est une marque déposée de Twitter Inc.
  • Instagram est une marque déposée ’Instagram LLC.
  • YouTube est une sont des marques déposées de Google Inc.
  • Apple et le logo Apple sont des marques d’Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d’autres pays. App Store est une marque de service d’Apple Inc.
  • Android, Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

VIII - Opposition au Démarchage Téléphonique - Bloctel

Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, tout consommateur a la possibilité de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL, accessible ici :
👉 https://www.bloctel.gouv.fr

IX - Avertissements

CALENDRIER DE L'AVENT is committed to keeping this website up to date and accurate. Should you nevertheless encounter anything that is incorrect or out of date, we would appreciate it if you could let us know. Please indicate where on the website you read the information. We will then look at this as soon as possible. Please send your response by email to: contact@calendrierdelavent.com.

We are not liable for loss as a result of inaccuracies or incompleteness, nor for loss resulting from problems caused by or inherent to the dissemination of information through the internet, such as disruptions or interruptions. When using web forms, we strive to limit the number of required fields to a minimum. For any loss suffered as a result of the use of data, advice or ideas provided by or on behalf of CALENDRIER DE L'AVENT via this website, CALENDRIER DE L'AVENT accepts no liability.

The use of the website and all its components (including forums) is subject to terms of use. The mere use of this website implies the knowledge and the acceptance of these terms of use.

Responses and privacy inquiries submitted by email or using a web form will be treated in the same way as letters. This means that you can expect a response from us within a period of 1 month at the latest. In the case of complex requests, we will let you know within 1 month if we need a maximum of 3 months.

Any personal data you provide us with in the context of your response or request for information will only be used in accordance with our privacy statement.

CALENDRIER DE L'AVENT shall make every reasonable effort to protect its systems against any form of unlawful use. CALENDRIER DE L'AVENT shall implement appropriate technical and organizational measures to this end, taking into account, among other things, the state of the art. However, it shall not be liable for any loss whatsoever, direct and/or indirect, suffered by a user of the website, which arises as a result of the unlawful use of its systems by a third party.

CALENDRIER DE L'AVENT accepts no responsibility for the content of websites to which or from which a hyperlink or other reference is made. Products or services offered by third parties shall be subject to the applicable terms and conditions of those third parties.

Our employees shall make every effort to guarantee the accessibility of our website and to continuously improve it. Including for people who use special software due to a disability.

This website is therefore built according to the WCAG 2.1 level AA guidelines. These guidelines are internationally recognised agreements on accessibility, sustainability, interchangeability, and findability of websites.

All intellectual property rights to content on this website are vested in third parties who have placed the content themselves or from whom CALENDRIER DE L'AVENT has obtained a user license.

Copying, disseminating and any other use of these materials is not permitted without the written permission of CALENDRIER DE L'AVENT, except and only insofar as otherwise stipulated in regulations of mandatory law (such as the right to quote), unless specific content dictates otherwise.

If you have any questions or problems with the accessibility of the website, please do not hesitate to contact us.

X - Imprint

This imprint was last updated on 17 octobre 2024.

The owner of this website is:

CALENDRIER DE L'AVENT
France
France
Email: 
Phone number: +33000000000

1. General

We are willing or obliged to participate in dispute resolution procedures before a consumer arbitration board.

XII - Loi applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

XIII - Politiques et Conditions

  • Conditions générales d’utilisation du site 
  • Politique de protection des données personnelles
  • Accessibilité

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant au présent site Internet et aux informations qu’il contient, l’internaute, ci-après désigné sous le terme « Utilisateur », reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées sous le terme « CGU », et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin, notamment, de les adapter aux évolutions du site. L’Utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Il est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.

1. Présentation & Objet du site

Le présent site Internet est un site d’information et de présentation à destination du public de l’activité et des offres proposées par la Calendriers de L’Avent FRANCE ou par leur intermédiaire, notamment leurs produits et services.

2. Conditions d’Accès

Le site est exploité dans le respect de la législation française et chaque utilisateur s’engage lui-même à les respecter.

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel de l’utilisateur. L’utilisateur a l’interdiction d’utiliser ce site, les informations et les données qui y figurent à des fins étrangères à son usage personnel, notamment à des fins publicitaires, commerciales ou politiques.

3. Gestion du Site

Afin d’assurer notamment la bonne gestion, la maintenance et les mises à jour du site, l’utilisateur est informé que l’éditeur pourra à tout moment, et pour la durée de son choix (même définitivement), suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site et supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement, et ce sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

L’utilisateur est informé que l’éditeur peut à tout moment mettre fin ou modifier les services et prestations fournies par le site, sans que l’utilisateur ne dispose d’un recours à son encontre.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour.

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiables du site internet. Le site peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si l’utilisateur constate une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, il est prié de le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faîte de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

4. Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement, défaillance, panne, difficulté, interruption ou suspension du fonctionnement, empêchant ou entravant l’accès au site ou à l’une de ses fonctionnalités, et ce quelle qu’en soit la cause.

L’utilisateur ne bénéficie d’aucune garantie de disponibilité permanente du site.

Toute utilisation du site, quelle qu’en soit la nature, se fait sous l’entière et la seule responsabilité de l’utilisateur, à ses risques et périls. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de survenance de dommages de quelque nature que ce soit (détérioration du matériel, perte de données etc.), causée du fait de la connexion, du matériel de connexion et équipements de l’utilisateur, du
téléchargement ou de toute autre action relative à l’utilisation du site par l’utilisateur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’internaute du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet et du fait du non-respect par l’utilisateur des présentes conditions générales et des normes en vigueur. Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure judiciaire ou amiable à raison de l’utilisation du site, il pourra se retourner contre l’utilisateur en cause afin d’obtenir une juste indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui en découleraient.

L’utilisateur est responsable envers l’éditeur et les tiers de tout préjudice, de quelque nature qu’il soit, causé par l’utilisateur,ses préposés,ses collaborateurs en cas d’utilisation non conforme du site. Il garantit l’éditeur de toute demande, réclamation et recours de toute sorte résultant des violations des normes en vigueur et des présentes conditions.

Les éventuelles photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles.
Elles n’ont qu’une valeur indicative et n’engagent pas l’éditeur. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
L’éditeur et ses partenaires déclinent toute responsabilité en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, et plus généralement en cas de propos et de comportements contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public, échangés sur les espaces interactifs qui seront, le cas échéant, mis en place. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise, aux normes et à la législation en vigueur.

5. Liens Hypertextes

Le site internet https://calendrierdelavent.com/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Les liens reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous le contrôle de l’éditeur et de ses partenaires.
L’éditeur ne garantit pas la disponibilité de tels sites et sources externes. Il ne peut être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Il est fait interdiction à tout utilisateur du site https://calendrierdelavent.com/ de mettre en place tous liens hypertextes vers toute ou partie du site, sauf accord exprès et préalable de l’éditeur.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un lien hypertexte en direction du site internet https://calendrierdelavent.com/, il lui appartiendra d’adresser sa demande à l’adresse électronique suivante : contact(@)calendrierdelavent.com

L’éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à motiver sa décision. Dans l’hypothèse où l’éditeur accorderait son autorisation pour la mise en place de liens hypertextes, cette autorisation ne peut être que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans que l’éditeur n’ait à motiver sa décision. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Il est interdit à l’utilisateur de mettre en place ou de mentionner, de quelque manière que ce soit, sur le site https://calendrierdelavent.com/ , un lien hypertexte vers un autre site, sauf accord écrit et préalable de
l’éditeur.

6. Droit applicable

Les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur sont exclusivement soumises au droit français.

7. Règlement des litiges: Médiation

Le présent site est soumis à la loi française.

Dans l’hypothèse où un litige naîtrait, les Parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable.

Vous êtes invités à contacter le service clients Calendriers de L’Avent FRANCE par mail : contact@calendrierdelavent.com

Conformément à la législation en vigueur, vous avez la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement d’un litige.

A cet égard, il est précisé au client de Calendrier de L’Avent FRANCE qu’il bénéficie du service de médiation de la consommation de Fédération du Commerce et de la Distribution:

Au niveau européen, les Clients sont invités à se rendre sur la plateforme de règlement en ligne des litiges suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage .

A défaut d’accord amiable entre les Parties à l’issue d’une de ces procédures, le litige sera soumis aux tribunaux français ; le tribunal compétent sera celui du défendeur.

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We are not liable for loss as a result of inaccuracies or incompleteness, nor for loss resulting from problems caused by or inherent to the dissemination of information through the internet, such as disruptions or interruptions. When using web forms, we strive to limit the number of required fields to a minimum. For any loss suffered as a result of the use of data, advice or ideas provided by or on behalf of CALENDRIER DE L’AVENT via this website, CALENDRIER DE L’AVENT accepts no liability.

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CALENDRIER DE L’AVENT accepts no responsibility for the content of websites to which or from which a hyperlink or other reference is made. Products or services offered by third parties shall be subject to the applicable terms and conditions of those third parties.

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This website is therefore built according to the WCAG 2.1 level AA guidelines. These guidelines are internationally recognised agreements on accessibility, sustainability, interchangeability, and findability of websites.

All intellectual property rights to content on this website are vested in third parties who have placed the content themselves or from whom CALENDRIER DE L’AVENT has obtained a user license.

Copying, disseminating and any other use of these materials is not permitted without the written permission of CALENDRIER DE L’AVENT, except and only insofar as otherwise stipulated in regulations of mandatory law (such as the right to quote), unless specific content dictates otherwise.

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En accédant au présent site Internet et aux informations qu’il contient, l’internaute, ci-après désigné sous le terme « Utilisateur », reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées sous le terme « CGU », et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin, notamment, de les adapter aux évolutions du site. L’Utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Il est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.

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2. Conditions d’Accès

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Gestion du Site

Afin d’assurer notamment la bonne gestion, la maintenance et les mises à jour du site, l’utilisateur est informé que l’éditeur pourra à tout moment, et pour la durée de son choix (même définitivement), suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site et supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement, et ce sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

L’utilisateur est informé que l’éditeur peut à tout moment mettre fin ou modifier les services et prestations fournies par le site, sans que l’utilisateur ne dispose d’un recours à son encontre.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour.

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiables du site internet. Le site peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si l’utilisateur constate une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, il est prié de le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faîte de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement, défaillance, panne, difficulté, interruption ou suspension du fonctionnement, empêchant ou entravant l’accès au site ou à l’une de ses fonctionnalités, et ce quelle qu’en soit la cause.

L’utilisateur ne bénéficie d’aucune garantie de disponibilité permanente du site.

Toute utilisation du site, quelle qu’en soit la nature, se fait sous l’entière et la seule responsabilité de l’utilisateur, à ses risques et périls. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de survenance de dommages de quelque nature que ce soit (détérioration du matériel, perte de données etc.), causée du fait de la connexion, du matériel de connexion et équipements de l’utilisateur, du
téléchargement ou de toute autre action relative à l’utilisation du site par l’utilisateur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires de l’internaute du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet et du fait du non-respect par l’utilisateur des présentes conditions générales et des normes en vigueur. Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure judiciaire ou amiable à raison de l’utilisation du site, il pourra se retourner contre l’utilisateur en cause afin d’obtenir une juste indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui en découleraient.

L’utilisateur est responsable envers l’éditeur et les tiers de tout préjudice, de quelque nature qu’il soit, causé par l’utilisateur,ses préposés,ses collaborateurs en cas d’utilisation non conforme du site. Il garantit l’éditeur de toute demande, réclamation et recours de toute sorte résultant des violations des normes en vigueur et des présentes conditions.

Les éventuelles photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles.
Elles n’ont qu’une valeur indicative et n’engagent pas l’éditeur. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
L’éditeur et ses partenaires déclinent toute responsabilité en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, et plus généralement en cas de propos et de comportements contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public, échangés sur les espaces interactifs qui seront, le cas échéant, mis en place. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise, aux normes et à la législation en vigueur.

Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Avec l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), ils sont la propriété exclusive de l’éditeur BL DIGITAL (en ce qui concerne la partie programmation, design, graphisme) et de Calendrier de l’Avent (contenu éditorial, photos, logo) et ils sont soumis aux normes en vigueur en France et aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur Italienne (legge n. 633/1941). Ils sont, à ce titre, protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.

Sans autorisation écrite préalable de Calendrier de l’Avent et BL Digital, les documents et pages Web, en totalité ou en partie, ne peuvent ni être reproduits ou sauvegardés sur d’autres serveurs, dans des groupes de discussion, blogs ou autres services en ligne, ni sauvegardés sur des supports de données externes.

Ceci s’applique en particulier au logo de Calendrier de l’Avent et au design du site. Pour obtenir la permission de reproduire des photographies et des logos, veuillez vous adresser à contact(@)calendrierdelavent.com . Les citations provenant du contenu du document ou du site Web sont expressément autorisées, à condition d’avoir la citation correcte de la source et d’être redirigées vers notre site Web sans nuire au site.

Mise en Garde sur les Informations Diffusées

L’éditeur du présent site Internet s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’éditeur ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.).

L’Utilisateur est informé que le contenu du présent site Internet est à usage purement informatif. Les informations qui y sont contenues ne peuvent être assimilées à une offre au public, une sollicitation ou un démarchage de la part de l’éditeur à l’égard de l’Utilisateur.

AUTRES INFORMATIONS À CARACTÈRE GÉNÉRAL FOURNIES À TITRE NON CONTRACTUEL

Les autres informations à caractère général (actualités, Tests, etc.) sont fournies à titre non contractuel et n’ont qu’une valeur indicative ou informative. Malgré tous les soins apportés à l’actualisation de ces informations et à leurs contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur, de quelque manière que ce soit.

L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire de ces informations à caractère général.

Liens Hypertextes

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Il est interdit à l’utilisateur de mettre en place ou de mentionner, de quelque manière que ce soit, sur le site https://calendrierdelavent.com/ , un lien hypertexte vers un autre site, sauf accord écrit et préalable de l’éditeur.

 

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